Droit dans l'art

Référence : FR ACA DRAC.K0308
Dates : 1991-1993
Description physique :

1 doc.

Contenu :

Ce dossier contient des articles de presse (1991-1993) sur le droit de reproduction des œuvres d'art.

Auteurs :

Cossa, Michel
Malvoisin, Armelle
Noce, Vincent

Sujets :

Droit et art
Reproductibilité--Art

Plus d'informations

Nom du producteur :

DRAC Bretagne, Rennes

Histoire administrative / Notice biographique :

DRAC Bretagne, Rennes

Modalités d'entrée :

Convention de prêt à usage signée par Raymond Lachat (Directeur régional), le 21 novembre 1994. Versements d'Eric Amouroux en 1994 et de Marnix Bonnike en 1995 et 1996 (Conseillers aux Arts Plastiques) ; dévolution par l'association ACA à l'INHA en mars 2014.

Conditions d'accès :

Consultation sur rendez-vous.

Conditions de reproduction :

Sur autorisation. Toute reproduction est soumise au respect de la législation en vigueur.

Langue et écriture des documents :

français

Originaux :

En réserve - Archives de la critiques d'art, Rennes.

Notes de l'archiviste :

Notice provenant de la migration du catalogue Agate, 2020.

Règles ou conventions :

Date(s) de la description :

23-09-1997, mise à jour : 29-07-2021